Tous les Quoi de neuf en 2015

Autorisation préalable à l’obtention d’un contrat public ou d’un sous-contrat public

Prenez connaissance de la mise à jour du tableau des gels légaux prévus se dérouler entre le 1er décembre 2015 et le 31 mai 2016. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Prenez connaissance de la mise à jour du tableau des gels légaux prévus se dérouler entre le 1er novembre 2015 et le 30 avril 2016. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Plan et description de territoire relatifs aux limites d’une municipalité locale

Infolot : plus d’informations présentes dans la fiche descriptive

Demande de prévalidation ou de dépôt - Difficultés

Infolot : suivi à la clientèle

Vous êtes invités à consulter la mise à jour de la planification des travaux de rénovation cadastrale au 30 septembre 2015. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Changement d’adresse du Greffe de l'arpenteur général du Québec

Nouveaux assouplissements concernant les modifications apportées au plan du cadastre du Québec

Prenez connaissance de la mise à jour du tableau des gels légaux prévus se dérouler entre le 1er août 2015 et le 31 janvier 2016. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Soyez les premiers à découvrir nos nouveautés pour l’automne 2015!

Du nouveau pour les sites Infolot et Registre du domaine de l’État

Utilisateurs du système d’exploitation Windows XP

Information à savoir sur l'arrivée du nouveau fureteur Microsoft Edge

Nouveaux contrats attribués

Le Ministère a attribué un nouveau contrat dans la circonscription foncière de Matane. Consultez le tableau à ce sujet sur le site du Ministère. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Mise en ligne de la nouvelle section Exemples cadastre vertical

Rappel aux arpenteurs-géomètres concernant l’utilisation des coordonnées de la rénovation cadastrale à des fins de délimitation d’un fonds sur les terres du domaine de l’État

Notez que les jours de fermeture de nos bureaux, lors des jours fériés, sont dorénavant indiqués dans la page Pour nous joindre.

Mise en ligne d’un guide portant sur l’arpentage relatif aux emprises de lignes électriques sur les terres du domaine de l’État

En raison de travaux d’entretien, le site pourrait présenter certaines instabilités du samedi 9 mai à 6 h au dimanche 10 mai à ...

En raison de travaux d’entretien, le site pourrait présenter certaines instabilités du samedi 2 mai à 6 h au dimanche 3 mai à 23 h 59...

En raison de travaux d’entretien, le site pourrait présenter certaines instabilités du samedi 25 avril à 6 h au dimanche 26 avril à 23 h 59...

La Direction générale de l’arpentage et du cadastre du ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles vous invite à prendre connaissance du calendrier des appels d’offres pour les contrats ...

Congé de Pâques - Nos bureaux seront fermés le Vendredi saint 3 avril et le lundi de Pâques 6 avril 2015.

La nouvelle tarification liée à l’enregistrement cadastral entrera en vigueur à compter du 1er avril 2015. Nous vous invitons à consulter l’avis à ce sujet. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Le Ministère a attribué un nouveau contrat dans la circonscription foncière de Deux-Montagnes. Consultez le tableau à ce sujet sur le site du Ministère.

Le Ministère a attribué un nouveau contrat dans la circonscription foncière de Joliette. Consultez le tableau à ce sujet sur le site du Ministère.

Le Ministère a attribué deux nouveaux contrats dans les circonscriptions foncières d'Argenteuil et Papineau. Consultez le tableau à ce sujet sur le site du Ministère.

La Direction générale de l’arpentage et du cadastre du ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles vient de publier la liste des contrats qui sont prévus être attribués au cours de ...

Nous vous invitons à consulter l’avis concernant les modifications apportées dans les formulaires. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Veuillez prendre note qu’en raison d’une mise à niveau des systèmes informatiques, toutes les applications relatives à la gestion des systèmes de l’arpentage et ...

Le Ministère a attribué un nouveau contrat dans la circonscription foncière de Chicoutimi. Consultez le tableau à ce sujet sur le site du Ministère.

Nous vous invitons à consulter l’avis concernant la directive quant à l’appellation des ministères dans vos documents. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.