Tous les Quoi de neuf en 2011
Prenez connaissance de l'ajout de deux groupes d'appels d'offres au calendrier 2011-2012.
Action de grâce – Nos bureaux seront fermés le lundi 10 octobre 2011.
Les documents cadastraux en territoire non rénové de la circonscription foncière de Labelle seront accessibles sur le Registre foncier du Québec en ligne à compter du lundi 19 septembre 2011.
Les documents cadastraux en territoire non rénové de la circonscription foncière de Rimouski seront accessibles sur le Registre foncier du Québec en ligne à compter du lundi 12 septembre 2011.
Fête du Travail – Nos bureaux seront fermés le lundi 5 septembre 2011.
Les documents cadastraux en territoire non rénové des circonscriptions foncières d’Arthabaska et de Shawinigan seront accessibles sur le Registre foncier du Québec en ligne à compter du lundi 29 août.
Veuillez prendre connaissance de quatre nouvelles questions ajoutées à la section Foire aux questions. Elles concernent certaines précisions au sujet de l'approbation du propriétaire (ASP).
Les documents cadastraux en territoire non rénové de la circonscription foncière de Montcalm seront accessibles sur le Registre foncier du Québec en ligne à compter du lundi 25 juillet 2011.
Les documents cadastraux en territoire non rénové des circonscriptions foncières de Drummond et de Joliette seront accessibles sur le Registre foncier du Québec en ligne à compter du lundi 18 juillet.
Les documents cadastraux en territoire non rénové de la circonscription foncière de Shefford seront accessibles sur le Registre foncier du Québec en ligne à compter du lundi 11 juillet 2011.
Les documents cadastraux en territoire non rénové de la circonscription foncière de St-Jean seront accessibles sur le Registre foncier du Québec en ligne à compter du lundi 4 juillet 2011.
Les appels d'offres dans les circonscriptions foncières de Pontiac et de Verchères ont été annulés car aucune soumission n’a été reçue.
Les documents cadastraux en territoire non rénové de la circonscription foncière de Thetford seront accessibles sur le Registre foncier du Québec en ligne à compter du lundi 27 juin 2011.
Fête nationale du Québec et fête du Canada – Nos bureaux seront fermés les vendredis 24 juin et 1er juillet 2011.
Les documents cadastraux en territoire non rénové de la circonscription foncière de Hull seront accessibles sur le Registre foncier du Québec en ligne à compter du lundi 30 mai 2011.
Les documents cadastraux en territoire non rénové de la circonscription foncière de Portneuf seront accessibles sur le Registre foncier du Québec en ligne à compter du lundi 23 mai 2011.
Journée nationale des patriotes – Nos bureaux seront fermés le lundi 23 mai 2011.
Les documents cadastraux en territoire non rénové de la circonscription foncière de Coaticook seront accessibles sur le Registre foncier du Québec en ligne à compter du lundi 16 mai 2011.
Les documents cadastraux en territoire non rénové de la circonscription foncière de Laprairie seront accessibles sur le Registre foncier du Québec en ligne à compter du lundi 26 avril 2011.
La planification des travaux de rénovation cadastrale pour l'année financière 2011-2012 est maintenant disponible
Congé de Pâques – Nos bureaux seront fermés le Vendredi saint 22 avril et le lundi de Pâques 25 avril 2011.
Les documents cadastraux en territoire non rénové de la circonscription foncière de l'Assomption seront accessibles sur le Registre foncier du Québec en ligne à compter du lundi 11 avril 2011.
Les documents cadastraux en territoire non rénové de la circonscription foncière de Chambly seront accessibles sur le Registre foncier du Québec en ligne à compter du lundi 4 avril 2011.
Les documents cadastraux en territoire non rénové de la circonscription foncière des Îles-de-la-Madeleine seront accessibles sur le Registre foncier du Québec en ligne à compter du lundi 28 mars 2011.
Les documents cadastraux en territoire non rénové de la circonscription foncière de Terrebonne seront accessibles sur le Registre foncier du Québec en ligne à compter du lundi 7 mars 2011.
Consultez la mise à jour de la planification des travaux de rénovation cadastrale au 31 décembre 2010.
