Tous les Quoi de neuf en 2005

Le Ministère vient de mettre à jour la planification des travaux de rénovation cadastrale en date du 30 septembre 2005...

Prenez connaissance du dernier avis paru concernant la réorganisation territoriale municipale. Cet avis présente de nouvelles règles à suivre dès janvier 2006.

Pendant la période des fêtes, nos bureaux seront fermés les jours suivants...

Le Ministère vient de publier un aperçu des contrats de rénovation cadastrale qui seront attribués en 2006-2007, soit la liste des circonscriptions foncières où ces contrats devraient se dérouler. Prenez-en connaissance ! Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Le Ministère a procédé à une révision de son calendrier d'appels d'offres pour l'attribution des contrats de 2005-2006...

Le Ministère vient d'attribuer un contrat de rénovation cadastrale dans la circonscription de Témiscamingue. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Le Ministère vient de publier un avis relatif à de nouvelles procédures instaurées pour permettre de présenter en une seule requête d’opération cadastrale certaines modifications cadastrales. Prenez-en connaissance. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Le Ministère vient d'attribuer un contrat de rénovation cadastrale dans la circonscription de Charlevoix n° 2.

Le Ministère vient d'attribuer un contrat de rénovation cadastrale dans la circonscription de Montmorency.

Le Ministère vient d'attribuer un contrat de rénovation cadastrale dans la circonscription de Saint-Jean.

Le Ministère vient d'attribuer un contrat de rénovation cadastrale dans la circonscription de Dorchester.

Le Ministère vient d'attribuer le premier contrat de rénovation cadastrale de l'exercice financier 2005-2006, dans la circonscription de Lotbinière...

Le Service de l’analyse et de l’officialisation (SAO) de la Direction de l’enregistrement cadastral (DEC) a officialisé un total de 16 089 requêtes d’opérations cadastrales...

L' appel d'offres pour attribuer un contrat dans la circonscription foncière de Saguenay a été annulé, le Ministère n'ayant reçu aucune offre pour ce contrat.

Saviez-vous que… le mont Royal est maintenant un arrondissement historique et naturel? Le gouvernement du Québec a déclaré récemment le territoire du mont Royal « arrondissement historique et naturel », tel que spécifié au décret 190-2005, publié dans l’édition de la Gazette officielle du 23 mars 2005, partie 2. Cette information est d’intérêt pour les arpenteurs-géomètres qui pratiquent dans ce secteur.

Prenez connaissance d’une nouvelle question ajoutée à la section Foire aux questions.

Nouveauté Vous trouverez dorénavant une rubrique « Foire aux questions » dans ce site. Cette rubrique présente les réponses aux questions les plus fréquemment posées. Elle sera enrichie régulièrement de nouvelles questions - réponses. Alors si vous avez des questions, n'hésitez pas à nous les poser ! Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Le dernier contrat de rénovation cadastrale de l'année 2004-2005 a été attribué dans la circonscription foncière de Shefford. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Prenez connaissance du rappel concernant la procédure pour la réservation des dossiers lors de la préparation d’une requête d’opération cadastrale avec création de lots. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Prenez connaissance de la mise à jour de la planification des travaux de rénovation cadastrale au 31 mars 2005...

Prenez note de la nouvelle tarification liée à l’enregistrement cadastral, qui entrera en vigueur à compter du 1er avril prochain...

Prenez connaissance des communiqués qui viennent d'être émis relativement à...