Gabarits
Plan d’arpentage
- Formats de plan
- Format légal (Format ZIP, 12 Ko)
- Format A0 (Format ZIP, 13 Ko)
- Format A1 (Format ZIP, 12 Ko)
- Signes conventionnels, échelles graphiques et notes (Format ZIP, 30 Ko)
- Cartouche pour les plans du MTQ (Format ZIP, 17 Ko)
Carnet d’arpentage et description technique
- Carnet d’arpentage (Format DOC, 31 Ko)
- Description technique (Format DOC, 50 Ko)
Territoire minier
- Procès-verbal de délimitation d’un territoire minier (Format DOC, 51 Ko)
- Certificat de l’arpenteur-géomètre en territoire minier (Format DOC, 50 Ko)
Approbation du gestionnaire
- Approbation du gestionnaire du territoire (Format DOC, 14 Ko)
Produits et services
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Mon espace client
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Greffe de l'arpenteur général du Québec
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Registre du domaine de l'État
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Conversion des unités de mesure de longueur et de superficie
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Capsules info
Contactez-nous
Bureau de l'arpenteur général du Québec
1 866 451-6375, option 3, choix 1
Par courriel
